Ouahid Ben Amar

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De: Ouahid Ben Amar
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
au titre de l'année 2008
date_debut="2008-01-16"
JORFTEXT000020522454(source JORF)
promotion
16 Avril 200916/04/2009
De: Ouahid Ben Amar
Objet:
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000000454703(source JORF)
nomination
02 Mars 200602/03/2006
De: Ouahid Ben Amar
Objet:
membre suppléant
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
suppleant
JORFTEXT000000421610(source JORF)
nomination
15 Février 200615/02/2006
De: Ouahid Ben Amar
Objet:
comme membre du conseil d'administration de la Société de gestion des fonds de garantie d'outre-mer (SOGEFOM)
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Société de gestion des fonds de garantie d'outre-mer (SOGEFOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000263596(source JORF)
désignation
03 Janvier 200603/01/2006
De: Ouahid Ben Amar
Objet:
comme
Remplace:M. Julien Matabon
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000000265262(source JORF)
désignation
15 Novembre 200515/11/2005
De: Ouahid Ben Amar
Objet:
comme
Remplace:M. Julien Matabon
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000264938(source JORF)
désignation
11 Novembre 200511/11/2005
De: Ouahid Ben Amar
adjoint à la chef du bureau chargée de l'outre-mer
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
conseil_administration
JORFTEXT000000265875(source JORF)
nomination
05 Novembre 200505/11/2005
De: Ouahid Ben Amar
chargé de mission au département contrats
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
susvisée et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi
Direction de l'accès aux réseaux électriques
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000000420105(source JORF)
habilitation
21 Août 200521/08/2005
De: Ben Amar (Ouahid)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2005-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000445308(source JORF)
titularisation
24 Mai 200524/05/2005
De: Ben Amar (Ouahid)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2004-04-01"
JORFTEXT000000236315(source JORF)
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Ouahid Ben Amar
chargé de mission au département contrats
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi :
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000000415002(source JORF)
habilitation
09 Août 200309/08/2003
De: Ouahid Ben Amar
chargé de mission au département contrat
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
susvisée
Groupe:
Commission à rechercher et à constater les infractions à la loi no 2000-108
duree="deux ans"
JORFTEXT000000408525(source JORF)
habilitation
06 Novembre 200106/11/2001
De: Ouahid Ben Amar
chargé de mission au département contrats
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'électricité
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
susvisée, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi
Groupe:
Commission de régulation de l'électricité
duree="deux ans"
JORFTEXT000000408524(source JORF)
habilitation
06 Novembre 200106/11/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.